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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET Pré Roux
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BACHAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACHAT
MAISON PHILIPPE VIALLET Société à Responsabilité Limitée Pré Roux

Numéro de dépôt :
3105685
Date de dépôt :
14/06/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2011

Présentation de la marque BACHAT

Déposée le 14 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET Pré Roux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET Pré Roux domicilié(e) Route de Myans, 73190 APREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 923 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque BACHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACHAT est expirée depuis le 14 juin 2011.

MAISON PHILIPPE VIALLET Pré Roux a également déposé les autres marques suivantes : GRAND BACHAT


MAISON PHILIPPE VIALLET Société à Responsabilité Limitée Pré Roux - Route de Myans, 73190 APREMONT - France - SIREN 382923217


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Demande de renouvellement le 19 mai 2011 n°2470930 - Publication au BOPI 2011-05-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Inscription le 21 juin 2011 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°551600 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins.